Accueil > Mentions l?gales
Accueil Santerne Alsace
 
Nous contacter
  Mentions légales
Droits d'auteur et propriété intellectuelle :
 

Tous les écrans apparaissant sur le site Santerne Alsace, y compris les graphismes, textes, images, logos et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Santerne Alsace et de leurs propriétaires respectifs.
Copyright © 2006 - Santerne Alsace

Tous les autres droits non expressément cités ici sont réservés. Toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de ces éléments est strictement interdite sans l’accord express par écrit de la société Santerne Alsace.

   
Données personnelles :
  Tout traitement de données nominatives sur le site Santerne Alsace est soumis à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Conformément aux dispositions de ce texte, Santerne Alsace s'engage à informer les personnes sur lesquelles des données sont collectées de leurs droits et à leur garantir un droit d'accès et de rectification sur les données nominatives les concernant.

Ce droit d'accès s'effectue à l'adresse suivante :
Santerne Alsace
8, rue de la redoute
ZI Niederhausbergen
BP 20002
67014 Strasbourg Cedex
santerne-alsace@santerne.fr
Tél. : 03 88 18 07 77
Fax : 03 88 18 07 70

Photos et illustrations non contractuelles.

 
Réalisation :
  Prospectiv*
6, rue de Mulhouse
68000 COLMAR
Nous contacter
   
Agence de pub  Creation de site
 Nous contacter  |  Mentions légales  |  Plan du site